Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
59.Usages n’appartenant à aucun groupe d’usages
Malgré toute disposition à l'effet contraire, n'appartiennent à aucun groupe d'usages et ne sont que spécifiquement autorisés, conformément à l'article 41 , les usages suivants :
un dépotoir de véhicules automobiles;
un dépotoir à ciel ouvert;
sous réserve du sous-paragraphe u) du paragraphe 1° du deuxième alinéa de l'article 81 , une roulotte ou une maison mobile hors d'un parc prévu à cette fin;
une écurie ou un autre établissement destiné à l'hébergement d'animaux, à l'exception d'un chenil et d'une oisellerie, sauf dans les zones où le groupe Agriculture 2 est autorisé;
un établissement à caractère érotique;
l'exploitation de jeux mécaniques ou électroniques;
un centre de commerce assimilable à une institution de nature locale et servant à la tenue de foires commerciales et d'expositions;
un élévateur ou un silo à grains;
un dépôt de sel;
10°un dépôt à neige;
11°un réservoir de pétrole, de mazout ou de gaz;
12°une piste de course automobile.
59.Usages n’appartenant à aucun groupe d’usages
Malgré toute disposition à l'effet contraire, n'appartiennent à aucun groupe d'usages et ne sont que spécifiquement autorisés, conformément à l'article 41 , les usages suivants :
un dépotoir de véhicules automobiles;
un dépotoir à ciel ouvert;
sous réserve du sous-paragraphe u) du paragraphe 1° du deuxième alinéa de l'article 81 , une roulotte ou une maison mobile hors d'un parc prévu à cette fin;
une écurie ou un autre établissement destiné à l'hébergement d'animaux, à l'exception d'un chenil et d'une oisellerie, sauf dans les zones où le groupe Agriculture 2 est autorisé;
un établissement à caractère érotique;
l'exploitation de jeux mécaniques ou électroniques;
un centre de commerce assimilable à une institution de nature locale et servant à la tenue de foires commerciales et d'expositions;
un élévateur ou un silo à grains;
un dépôt de sel;
10°un dépôt à neige;
11°un réservoir de pétrole, de mazout ou de gaz;
12°une piste de course automobile.